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\u00ab Client(s) \u00bb d\u00e9signe le ou les internaute(s) naviguant sur le site et effectuant un achat en ligne de produit(s) \u00e0 des fins personnelles.
\n\u00ab Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente \u00bb d\u00e9signe les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente de produits sur le site www.robert-kerr.com
\n\u00ab Robert Kerr SAS\u00bb d\u00e9signe Robert Kerr dont le si\u00e8ge social est situ\u00e9 au 91, rue du Faubourg Saint Honor\u00e9 \u00e0 Paris – France,
\n\u00ab Produit(s) \u00bb d\u00e9signe le(s) produit(s) propos\u00e9(s) \u00e0 la vente sur le site www.robert-kerr.com
\n\u00ab Site \u00bb d\u00e9signe le site internet www.robert-kerr.com<\/p>\n
Article 1\u00a0: Objet
\nArticle 2\u00a0: Pr\u00e9sentation des produits
\nArticle 3\u00a0: Dur\u00e9e de validit\u00e9 des offres de vente
\nArticle 4\u00a0: Prix des produits
\nArticle 5\u00a0: Commande
\nArticle 6\u00a0: Modalit\u00e9s de paiement
\nArticle 7\u00a0: Livraison
\nArticle 8\u00a0: Droit de R\u00e9tractation \/ Remboursement
\nArticle 9\u00a0: Informations Nominatives
\nArticle 10\u00a0: Litiges
\nArticle 11\u00a0: Force Majeure
\nArticle 12\u00a0: Relations clients<\/p>\n
Les conditions g\u00e9n\u00e9rales de ventes d\u00e9crites ci-apr\u00e8s d\u00e9taillent les droits et obligations de Robert Kerr et de ses clients dans le cadre de la vente des produits sur le site internet www.robert-kerr.com.<\/p>\n
Toute prestation accomplie par la soci\u00e9t\u00e9 Robert Kerr SAS implique l’adh\u00e9sion sans r\u00e9serve du client aux pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente.<\/p>\n
Les caract\u00e9ristiques des produits propos\u00e9s \u00e0 la vente sont pr\u00e9sent\u00e9es dans la rubrique \u00ab collections \u00bb et \u00ab fiches produits \u00bb du site. Les photographies n’entrent pas dans le champ contractuel. La responsabilit\u00e9 de la soci\u00e9t\u00e9 Robert Kerr ne peut \u00eatre engag\u00e9e si des erreurs s’y sont introduites. Tous les textes et images pr\u00e9sent\u00e9s sur le site de la soci\u00e9t\u00e9 Robert Kerr sont r\u00e9serv\u00e9s, pour le monde entier, au titre des droits d’auteur et de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle; leur reproduction, m\u00eame partielle, est strictement interdite.<\/p>\n
Les produits sont propos\u00e9s \u00e0 la vente jusqu’\u00e0 \u00e9puisement du stock. En cas de commande d’un produit devenu indisponible, le(s) client(s) sera inform\u00e9 de cette indisponibilit\u00e9, dans les meilleurs d\u00e9lais, par courrier \u00e9lectronique.<\/p>\n
La rubrique \u00ab\u00a0collections\u00a0\u00bb et \u00ab\u00a0fiches produits\u00a0\u00bb du site ww.robert-kerr.com indique les prix en euros nets conform\u00e9ment \u00e0 l’article 293 B du CGI relatif \u00e0 la TVA non applicable et hors frais de port.\u00a0 Les frais de port apparaissent sur l’\u00e9cran \u00e0 la fin de la s\u00e9lection des diff\u00e9rents produits par le client. A noter que les \u00e9ventuels\u00a0 frais de douanes sont \u00e0 la charge du client.<\/p>\n
La soci\u00e9t\u00e9 Robert Kerr SAS se r\u00e9serve le droit de modifier ses prix \u00e0 tout moment, mais les produits command\u00e9s sont factur\u00e9s au prix en vigueur lors de l’enregistrement et de la validation \u00a0de la commande.<\/p>\n
Le client peut prendre connaissance des diff\u00e9rents produits propos\u00e9s \u00e0\u00a0la vente sur le site www.robert-kerr.com. Le client peut naviguer librement sur les diff\u00e9rentes pages du site, sans pour autant \u00eatre engag\u00e9 au titre d’une commande.
\nLe client confirme sa commande lorsqu’il active le lien \u00a0\u00bb Paiement \u00a0\u00bb apr\u00e8s avoir accept\u00e9 les pr\u00e9sentes conditions de vente.
\nLa soci\u00e9t\u00e9 Robert Kerr SAS confirme la commande par courrier \u00e9lectronique, cette information reprend notamment tous les \u00e9l\u00e9ments de la commande et le droit de r\u00e9tractation du client.
\nLes donn\u00e9es enregistr\u00e9es par la soci\u00e9t\u00e9 Robert Kerr SAS constituent la preuve de la nature, du contenu et de la date de la commande. Celle-ci est archiv\u00e9e par la soci\u00e9t\u00e9 Robert Kerr SAS dans les conditions et les d\u00e9lais l\u00e9gaux. Le client peut acc\u00e9der \u00e0 cet archivage en contactant le service relations clients par courrier \u00e9lectronique \u00e0 l\u2019adresse suivante\u00a0: contact@robert-kerr.com<\/p>\n
Sauf indisponibilit\u00e9 du serveur ou panne informatique, le client pourra r\u00e9gler sa commande apr\u00e8s validation d\u00e9finitive de celle-ci sur le site, par Carte Bancaire (Carte Bleue, Visa, Mastercard exclusivement). Le Client entrera son num\u00e9ro de carte, la date d’expiration de celle-ci, le nom du porteur de la carte et le cryptogramme visuel (les trois derniers num\u00e9ros inscrits au dos de sa carte bancaire).\u2028Les paiements par ch\u00e8ques ne sont pas accept\u00e9s.\u2028 Le Client garantit qu’il dispose des autorisations \u00e9ventuellement n\u00e9cessaires pour utiliser le mode de paiement choisi au moment de la validation de la commande. En cas de refus de la banque, la commande sera automatiquement annul\u00e9e et le client pr\u00e9venu par l’envoi d’un courrier \u00e9lectronique.\u2028 L\u2019archivage des donn\u00e9es relatives aux commandes est effectu\u00e9 sur un support fiable et durable pouvant \u00eatre produit \u00e0 titre de preuve.<\/p>\n
*Frais de livraison offerts pour toutes commandes en France M\u00e9tropolitaine (Hors DOM-TOM) et Pays membres de l’Union Europ\u00e9enne (hors \u00celes Canaries) sans minimum de prix et\/ou de quantit\u00e9s. Frais de livraison offerts pour l’international (Hors France et Union Europ\u00e9enne) pour toutes commandes sup\u00e9rieures ou \u00e9gales \u00e0 400\u20ac. Pour toutes autres commandes hors France M\u00e9tropolitaine et Union Europ\u00e9enne inf\u00e9rieures \u00e0 400\u20ac, les frais de livraison sont au tarif unique de 25\u20ac.<\/em><\/p>\n Les articles sont livr\u00e9s par la soci\u00e9t\u00e9 de transport FEDEX ou tout autre transporteur ind\u00e9pendant choisi par \u201cRobert Kerr\u201d dans un d\u00e9lai moyen de 3 \u00e0 5 jours ouvr\u00e9s en France m\u00e9tropolitaine (Corse incluse) et dans un d\u00e9lai moyen de 3 \u00e0 15 jours ouvr\u00e9s hors France m\u00e9tropolitaine, selon le pays de destination, et d\u00e8s r\u00e9ception de la confirmation du paiement. Ces d\u00e9lais sont donn\u00e9s \u00e0 titre indicatif. Le d\u00e9passement de ces d\u00e9lais par lesdits prestataires ne pourra en aucun cas \u00eatre retenu contre \u201cRobert Kerr\u201d, ni donner lieu \u00e0 une quelconque indemnit\u00e9 ou remboursement au profit du client.<\/p>\n Le Client doit contr\u00f4ler le bon \u00e9tat des produits lors de la livraison. Toute anomalie concernant la livraison (colis endommag\u00e9s, articles manquants par rapport \u00e0 la facture du site, retard de livraison etc.) devra faire l’objet de r\u00e9serves port\u00e9es sur le r\u00e9c\u00e9piss\u00e9 de livraison pr\u00e9sent\u00e9 par le transporteur. Le Client devra \u00e9galement le signaler par e-mail \u00e0 contact@robert-kerr.com\u00a0afin de proc\u00e9der \u00e0 une enqu\u00eate aupr\u00e8s du transporteur.<\/p>\n En cas de d\u00e9faut de conformit\u00e9 d’un article livr\u00e9, le client peut le retourner \u00e0 \u201cRobert Kerr\u201d \u00e0 l’adresse suivante : Thomas Drischel Robert Kerr SAS 17, rue Jouvenet 75016 Paris dans son \u00e9tat d’origine, sans aucun signe de port, accompagn\u00e9 de l’emballage d’origine et de la facture. A d\u00e9faut, \u201cRobert Kerr\u201d ne proc\u00e8dera pas \u00e0 l’\u00e9change ou au remboursement de l’article d\u00e9fectueux retourn\u00e9.\u2028Dans l’hypoth\u00e8se o\u00f9 la restitution de l’article d\u00e9fectueux est bien fond\u00e9e, \u201cRobert Kerr\u201d proc\u00e9dera, au choix du client, ou \u00e0 d\u00e9faut de demande du client, au choix de \u201cRobert Kerr\u201d, au remboursement de l’article d\u00e9fectueux ou \u00e0 son \u00e9change dans la mesure o\u00f9 cet article est disponible en stock, \u00e0 l’exclusion de toute indemnisation.<\/p>\n Conform\u00e9ment aux dispositions de l’article L.121-21-2 du Code de la Consommation, le client dispose d’un d\u00e9lai maximum de quatorze (14) jours francs pour exercer son droit de r\u00e9tractation, en envoyant par e-mail \u00e0 contact@robert-kerr.com avec la raison de la demande de r\u00e9tractation. Ce d\u00e9lai court \u00e0 compter du jour de livraison de la commande. Le client dispose ensuite de maximum quatorze (14) jours pour retourner, \u00e0 ses frais, le(s) Produit(s) qu’il a command\u00e9(s) si celui(ceux)-ci ne lui donne(nt) pas satisfaction, et pour annuler sa commande.<\/p>\n Le(s) Produit(s) devra (devront) \u00eatre retourn\u00e9(s) dans son (leur) conditionnement et son (leur) emballage d’origine. Les frais de retour sont \u00e0 la charge du Client. Tout risque li\u00e9 au retour du (des) produit(s) est la charge du Client.<\/p>\n Si les conditions susmentionn\u00e9es sont remplies, le site remboursera au client l’ensemble des sommes engag\u00e9es par lui \u00e0 l’occasion de la commande des Produits rendus \u00e0 l’exception des frais de retour. Pour des raisons\u00a0op\u00e9rationnelles, le remboursement sera\u00a0effectu\u00e9\u00a0dans un d\u00e9lai de quatorze (14) jours suivant la date de r\u00e9ception des biens\u00a0retourn\u00e9s.<\/p>\n Le renseignement des informations nominatives collect\u00e9es dans le cadre de la vente \u00e0 distance est obligatoire, ces informations \u00e9tant n\u00e9cessaires pour le traitement et la livraison des commandes ainsi que pour l’\u00e9tablissement des factures. Ces informations sont strictement confidentielles. Le d\u00e9faut de renseignement implique le rejet automatique de la commande. Conform\u00e9ment \u00e0 la loi n\u00b078-17 du 6 janvier 1978 relative \u00e0 l’informatique, aux fichiers et aux libert\u00e9s, le traitement des informations nominatives collect\u00e9es sur le Site a fait l’objet d’une d\u00e9claration aupr\u00e8s de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libert\u00e9s, enregistr\u00e9e sous le num\u00e9ro de d\u00e9claration (en cours). 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Article 12 Relations clients<\/h3>\n